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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION – CAVE SAINT MARC
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Domaine de Lansas
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de Lansas
COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION – CAVE SAINT MARC, Société coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3668874
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2029
Domaine de Lansas de COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION – CAVE SAINT MARC

Présentation de la marque Domaine de Lansas

Déposée le 3 août 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION – CAVE SAINT MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Lansas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION – CAVE SAINT MARC domicilié(e) 667 avenue de l'Europe - 84330 - CAROMB - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 211 154 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALCYACONSEIL PROVENCE, M. MAILLY XAVIER domicilié(e) EQUINOXE B, 3 RUE RIGOBERTA MENCHU - 84000 - AVIGNON - France.

La marque Domaine de Lansas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Lansas arrivera à expiration en date du 3 août 2029.

COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION – CAVE SAINT MARC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE RUBENS CREMIEUX , Château Vidal-Monfort , château Vidal-Montfort


COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION – CAVE SAINT MARC, Société coopérative Agricole - 667 avenue de l'Europe - 84330 - CAROMB - France - SIREN 783211154


ALCYACONSEIL PROVENCE, M. MAILLY XAVIER - EQUINOXE B, 3 RUE RIGOBERTA MENCHU - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2019 n°2713158 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Cidres ; Vins d'appellation d'origine ; vins de pays.